Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROROSE
CROIX Paul
CROIX Dominique

Numéro de dépôt :
99773117
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque EUROROSE

Déposée le 1 février 1999 par CROIX Paul et CROIX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Les déposants sont CROIX Paul, domicilié(e) 20, Boulevard Almandet, 42220 BOURG-ARGENTAL - France et CROIX Dominique, domicilié(e) 20, Boulevard Almandet, 42220 BOURG-ARGENTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque EUROROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROROSE est expirée depuis le 1 février 2009.

CROIX Paul a également déposé les autres marques suivantes : ROSES PAUL CROIX , ROSES PAUL CROIX , BEAUREGARD


CROIX Paul - 20, Boulevard Almandet, 42220 BOURG-ARGENTAL - France

CROIX Dominique - 20, Boulevard Almandet, 42220 BOURG-ARGENTAL - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration, boutures, greffons.